FEHLERDIAGNOSE EINER AUFZUGSANLAGE UND SEINER KOMPONENTEN MITTELS SENSOR

Brevet européen · EP2791039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791039
Numéro de demande
EP12798693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
28 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 11193507 14.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074238 03.12.2012
Publication PCT
WO2013/087439 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.