FEHLERDIAGNOSE EINER AUFZUGSANLAGE UND SEINER KOMPONENTEN MITTELS SENSOR
Brevet européen · EP2791039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791039
- Numéro de demande
- EP12798693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11193507 14.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074238 03.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087439 20.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.