VERFAHREN ZUR KATALYTISCHEN KONDENSATION ODER KOPPLUNG

Brevet européen · EP2791086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791086
Numéro de demande
EP12806350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 1/20 (2006.01)
C07C 9/15 (2006.01)
C07C 9/16 (2006.01)
C07C 29/34 (2006.01)
C07C 31/125 (2006.01)
C07C 45/45 (2006.01)
C07C 49/04 (2006.01)
C10L 1/02 (2006.01)
C10L 1/04 (2006.01)
C10G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011120923 14.12.2011
DE 102011121087 15.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/005152 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/087211 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

BREITKREUZ, Klaas

44879 Bochum, DE

ZIEHE, Holger

25524 Itzehoe, DE

GROSS, Thoralf

25541 Brunsbüttel, DE

KRAFT, Axel

45759 Oer-Erkenschwick, DE

MENNE, Andreas

45470 Mülheim an der Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.