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Brevet européen · EP2791108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791108
- Numéro de demande
- EP12813989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 307/06 (2006.01)C07D 205/04 (2006.01)C07D 213/64 (2006.01)C07D 213/65 (2006.01)C07D 213/69 (2006.01)C07D 213/89 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161576005 P 15.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/057035 06.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/088315 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
RAWSON, David James
Sandwich Kent CT13 9NJ, GB
STORER, Robert Ian
Great Abington Cambridge CB21 6GP, GB
SWAIN, Nigel Alan
Great Abington Cambridge CB21 6GP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.