COMPOSITION DE GRAISSE
Brevet européen · EP2791297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791297
- Numéro de demande
- EP12801608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/02 (2006.01)C10M 169/06 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)
- Priorité
- FR 1161858 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075649 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087891 20.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
GENET, Nicole
F-69100 Villeurbanne, FR
BARC, Xavier
F-38200 Villette De Vienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.