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Brevet européen · EP2791302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791302
- Numéro de demande
- EP12806622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/37 (2006.01)C11D 3/10 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201121258 12.12.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/053018 05.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/088120 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
CONSTANTINE, Mark
Poole Dorset, GB
CONSTANTINE, Margaret Joan
Poole Dorset, GB
AMBROSEN, Helen Elizabeth
Wimborne Dorset BH21 1XA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.