COMPOSITION COMPRENANT UNE BIOMASSE MICROBIENNE ACTIVE
Brevet européen · EP2791313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791313
- Numéro de demande
- EP12818796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 1/04 (2006.01)A21D 8/04 (2006.01)A61K 36/064 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)A61K 35/744 (2015.01)A61K 35/741 (2015.01)A61K 35/745 (2015.01)A61K 35/747 (2015.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/14 (2016.01)
- Priorité
- FR 1103902 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/052859 10.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/088045 20.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
LEJEUNE, Pascal
59200 Tourcoing, FR
SOUICI, Jean-Bernard
59940 Estaires, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.