AUSFLOCKUNGS-VERFAHREN
Brevet européen · EP2791319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791319
- Numéro de demande
- EP12815893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07K 1/14 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161576303 P 15.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/069916 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/090820 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
MCNERNEY, Thomas M.
Sammamish, Washington 98074, US
PETTY, Krista
Newbury Park, California 91320, US
THOMAS, Anne C.
Kenmore, Washington 98028, US
ZHAO, Xiaoyang
Moorpark, California 93021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.