SYNTHETISCHES EINKRISTALLINES CVD-DIAMANTMATERIAL

Brevet européen · EP2791399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791399
Numéro de demande
EP12809688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C30B 25/10 (2006.01)
C30B 25/16 (2006.01)
C30B 25/20 (2006.01)
C30B 29/04 (2006.01)
Priorité
GB 201121642 16.12.2011
US 201161576465 P 16.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/075237 12.12.2012
Publication PCT
WO2013/087697 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Element Six Technologies Limited, 3rd Floor, Building 4, Chiswick Park, 566 Chiswick High Road, London W4 5YE, Royaume-Uni → Element Six Technologies Limited, Global Innovation Centre, Fermi Avenue, Harwell Oxford, Didcot, Oxfordshire OX11 0QR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

  8. 29 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Element Six Technologies Limited

Global Innovation Centre Fermi Avenue Harwell Oxford, Didcot, Oxfordshire OX11 0QR, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

DHILLON, Harpreet Kaur

Didcot OX11 0QR, GB

TWITCHEN, Daniel James

Santa Clara, California 95054, US

KHAN, Rizwan Uddin Ahmad

Maidenhead Berkshire SL6 6JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.