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Brevet européen · EP2791400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791400
Numéro de demande
EP12808635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/62 (2006.01)
D01F 6/92 (2006.01)
A01G 13/02 (2006.01)
C09K 8/467 (2006.01)
C09K 8/80 (2006.01)
C09K 8/70 (2006.01)
Priorité
US 201161576736 P 16.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/069618 14.12.2012
Publication PCT
WO2013/090652 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

NatureWorks LLC

15305 Minnetonka Blvd, Minnetonka, MN 55345, US

Inventeur

KAMANN, Chad, Henry

Carver, MN 55315, US

GREEN, Robert, A.

RALEIGH, NC 27603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.