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Brevet européen · EP2791409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791409
- Numéro de demande
- EP13712167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2013
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/50 (2006.01)D04H 3/04 (2012.01)D04H 5/03 (2012.01)D04H 3/10 (2012.01)B29C 70/20 (2006.01)D04H 3/03 (2012.01)B32B 5/26 (2006.01)B29C 70/08 (2006.01)D04H 5/02 (2012.01)D04H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12158958 09.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054844 11.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/132095 12.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.