Wagon pousseur de rails et procédé de pose de rails

Brevet européen · EP2791421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791421
Numéro de demande
EP12816694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/16 (2006.01)
E01B 29/17 (2006.01)
Priorité
FR 1161489 12.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052773 03.12.2012
Publication PCT
WO2013/088022 20.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

ETF

2, rue Saint Pétersbourg, 75008 Paris, FR

Inventeur

CHAINE, Guillaume

F-95620 Parmain, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.