PLATTE AUS STEINWOLLE
Brevet européen · EP2791434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791434
- Numéro de demande
- EP12808741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/94 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 201121252 12.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074925 10.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087560 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
SEBENIK, Gorazd
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
KEJZAR, Gregor
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
SMOLEJ, Jure
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
KESE, Miha
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.