LÜFTUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN FENSTER ODER EINE TÜR

Brevet européen · EP2791452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791452
Numéro de demande
EP12794976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
18 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06B 7/02 (2006.01)
F24F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011109115 U 15.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074233 03.12.2012
Publication PCT
WO2013/087438 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Industriestraße 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

SAßMANNSHAUSEN, Jürgen

57271 Hilchenbach, DE

ZÖLLER, Martin

57074 Siegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.