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Brevet européen · EP2791513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791513
Numéro de demande
EP12809937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 3/02 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
Priorité
SE 1151185 13.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/069373 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/090500 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

BURMAN, Joergen

175 64 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.