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Brevet européen · EP2791522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791522
Numéro de demande
EP12808445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
GB 201121150 08.12.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/053035 06.12.2012
Publication PCT
WO2013/083985 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive, Coventry, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

KACHOOSANGI, Roohollah, T., Dr.

Kidlington Oxfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.