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Brevet européen · EP2791539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791539
Numéro de demande
EP12784262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
DE 202011052265 U 12.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/072472 13.11.2012
Publication PCT
WO2013/087322 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Faiveley Transport Witten GmbH

Brauckstrasse 26, 58454 Witten, DE

Inventeur

Wurth, Sebastian

51688 Wipperfürth, DE

Mehlan, Andreas

59425 Unna, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.