ROBINET A PAPILLON

Brevet européen · EP2791557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791557
Numéro de demande
EP12813903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
3 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/226 (2006.01)
F16J 15/46 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
FR 1103839 14.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/000496 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/088002 20.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers Cedex, FR

Inventeur

DUBOY, Dominique

F-33170 Gradignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.