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Brevet européen · EP2791579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791579
Numéro de demande
EP12818559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2012/002148 26.10.2012
Publication PCT
WO2014/064481 01.05.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

DORA, Massimo

I-25035 Ospitaletto (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.