LÜFTUNGSGERÄT MIT GEHÄUSE

Brevet européen · EP2791591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791591
Numéro de demande
EP12815635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 102011121152 15.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/005143 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/087205 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

AL-KO Therm GmbH

Hauptstrasse 248-250, 89343 Jettingen-Scheppach, DE

Inventeur

BAYER, Bernd

89350 Dürrlauingen, DE

MAYR, Leonhard

89361 Landensberg, DE

STÖCKLE, Herbert

89365 Röfingen OT Roßhaupten, DE

CZEJKA, Stephan

89343 Jettingen-Scheppach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.