MONTRE MYSTÉRIEUSE RÉVERSIBLE
Brevet européen · EP2791738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791738
- Numéro de demande
- EP12801756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 45/04 (2006.01)G04C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 19892011 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075864 17.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087941 20.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.09.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.