MONTRE MYSTÉRIEUSE RÉVERSIBLE

Brevet européen · EP2791738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791738
Numéro de demande
EP12801756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 45/04 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 19892011 16.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/075864 17.12.2012
Publication PCT
WO2013/087941 20.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 10 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.09.2021

  7. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.