ELEKTRONISCHES SPIEL- UND/ODER UNTERHALTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP2791921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791921
- Numéro de demande
- EP13700846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2013
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)G07F 17/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000092 14.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/108141 17.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.01.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Wien 1020, AT
2514 Traiskirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.