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Brevet européen · EP2791997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791997
Numéro de demande
EP12809492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/22 (2006.01)
H01M 2/34 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01R 9/22 (2006.01)
H01R 13/684 (2011.01)
Priorité
US 201161630552 P 14.12.2011
US 201213713249 13.12.2012
Demande PCT
PCT/US2012/069612 14.12.2012
Publication PCT
WO2013/090649 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Corporation

1050 Westlakes Drive, Berwyn, PA 19312, US

Inventeur

ZHAO, Weiping

Superior Township, Michigan 48198, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.