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Brevet européen · EP2792286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792286
- Numéro de demande
- EP14001171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)E05D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 3322013 19.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.