Chirurgisches Instrument

Brevet européen · EP2792325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792325
Numéro de demande
EP14164608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2014
Publié
22 oct. 2014
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102013207183 20.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 10 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.08.2018

  7. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Silony Medical International AG

Bahnhofplatz 76/76a, 8500 Frauenfeld

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Schäfer, Bernd

73207 Plochingen, DE

Halm, Henry

48151 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.