NANOTEILCHENFÖRMIGE SYSTEME AUS SORBITANESTERN
Brevet européen · EP2792350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792350
- Numéro de demande
- EP12847249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/51 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)C12N 15/113 (2010.01)A61K 39/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)B82Y 5/00 (2011.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)
- Priorité
- ES 201131812 P 11.11.2011
- Demande PCT
- PCT/ES2012/070774 08.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/068625 16.05.2013
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
15782 Santiago de Compostela, ES
15782 Santiago de Compostela, ES
15782 Santiago de Compostela, ES
15782 Santiago de Compostela, ES
15782 Santiago de Compostela, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.