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Brevet européen · EP2792394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792394
- Numéro de demande
- EP13163907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2013
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 15 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 20 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 8 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG
Publié dans Swissreg le 08.08.2019
- 12 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB, Rheinstrasse 8, 8280 Kreuzlingen → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
1 entrée antérieure
- 27 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB, Rheinstrasse 8, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Titulaire
83607 Holzkirchen, DE
Mandataire
Inventeur
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.