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Brevet européen · EP2792451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792451
Numéro de demande
EP12846823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/15 (2006.01)
Priorité
JP 2011267837 07.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/004980 06.08.2012
Publication PCT
WO2013/084380 13.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Tohnichi MFG. Co., Ltd.

Tohnichi MFG. Co. Ltd.

2-12, Omori-kita 2-chome Ota-ku, Tokyo 143-0016, JP

Inventeur

ITO, Seiji

Tokyo 143-0016, JP

MASUDA, Naoya

Tokyo 143-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.