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Brevet européen · EP2792510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792510
Numéro de demande
EP13163934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
22 oct. 2014
Délivré
10 août 2016
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  3. 10 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

CUB ELECPARTS INC.

CUB Elecparts Inc.

No. 6, Ln. 546, Sec. 6 Zhanglu Rd. Fuxing Township, Changhua County, TW

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

Yu, Yu-Tao

Changhua County, TW

Wang, Tsan-Nung

Changhua County, TW

Hu, Chao-Ching

Tainan City, TW

Ko, Tzu-Wen

Changhua County, TW

Chi, Ya-Ling

Taichung City, TW

Chen, Chi-Hung

Changhua County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.