Tragbares Gerät

Brevet européen · EP2792560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792560
Numéro de demande
EP13164200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
22 oct. 2014
Délivré
20 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 17/22 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B60S 5/00 (2006.01)
B67D 7/00 (2010.01)
F01M 11/04 (2006.01)
F16N 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Stanley Works (Europe) GmbH

Ringstrasse 14, 8600 Dübendorf

Inventeur

Praudel, Philippe

91160 Long Jumeau, FR

Herisse, Jean Christophe

91600 Savigny sur Orge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.