HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2792695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792695
Numéro de demande
EP12858543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/66 (2006.01)
C08G 59/56 (2006.01)
Priorité
JP 2011274070 15.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/081462 05.12.2012
Publication PCT
WO2013/089000 20.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

TORAY FINE CHEMICALS CO., LTD.

Toray Fine Chemicals Co., Ltd.

3-1, Kanda-Sudacho 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, JP

Inventeur

SUGA, Yasukazu

Ichihara-shi Chiba 299-0196, JP

UMANO, Rika

Ichihara-shi Chiba 299-0196, JP

HAMADA, Yukiko

Ichihara-shi Chiba 299-0196, JP

MATSUMOTO, Kazunori

Ichihara-shi Chiba 299-0196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.