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Brevet européen · EP2792714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792714
- Numéro de demande
- EP12858493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 nov. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011275249 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/080262 22.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/088932 20.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 26 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
- 19 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.09.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.