SPUTTERVORRICHTUNG UND ABSCHIRMUNG

Brevet européen · EP2792766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792766
Numéro de demande
EP12857644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/56 (2006.01)
Priorité
JP 2011271663 12.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/005465 30.08.2012
Publication PCT
WO2013/088600 20.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Canon Anelva Corporation

2-5-1, Kurigi Asao-ku, Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP

Inventeur

ISHIHARA, Shigenori

Kawasaki-shi Kanagawa 215-8550, JP

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