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Brevet européen · EP2792775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792775
Numéro de demande
EP12857299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 3/011 (2012.01)
D04H 3/16 (2006.01)
A47C 27/12 (2006.01)
Priorité
KR 20110134777 14.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/008013 14.12.2012
Publication PCT
WO2013/088736 20.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

C-Eng Co., Ltd.

14-15 Chuohommachi, Gamagori-shi, Aichi 443-0057, JP

Inventeur

OSAKI, Hiroko

Kariya-shi Aichi 448-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.