Ventilator mit einem Gehäuse für das Laufrad
Brevet européen · EP2792885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792885
- Numéro de demande
- EP14162817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2014
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 29/16 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)//F04D 25/06 (2006.01)
- Priorité
- ES 201330543 16.04.2013
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Gamissans Bou, Marius
08150 Parets del Valles (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.