Ventilator mit einem Gehäuse für das Laufrad

Brevet européen · EP2792885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792885
Numéro de demande
EP14162817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
22 oct. 2014
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04D 29/16 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
//F04D 25/06 (2006.01)
Priorité
ES 201330543 16.04.2013
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.01.2017

  6. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

Gamissans Bou, Marius

08150 Parets del Valles (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.