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Brevet européen · EP2792923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792923
Numéro de demande
EP12857483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
20 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16L 23/04 (2006.01)
F16B 2/10 (2006.01)
F16B 2/16 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011272014 13.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/082144 12.12.2012
Publication PCT
WO2013/089118 20.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 7 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2019

  6. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Musashi Engineering, Inc.

1-11-6, Iguchi, Mitaka-shi, Tokyo 181-0011, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

IKUSHIMA, Kazumasa

Mitaka-shi Tokyo 181-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.