Wärmetauscheraggregat
Brevet européen · EP2792961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792961
- Numéro de demande
- EP13164414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 12/00 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 25 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 4 sept. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Häusler, Peter, Grebelackerstrasse 20, 8057 Zürich → Häusler, Peter, Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Inventeur
- Inventeur
- Häusler, Peter, Grebelackerstrasse 20, 8057 Zürich → Häusler, Peter, Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.