Positioniervorrichtung mit einem Lichtstrahl

Brevet européen · EP2793042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793042
Numéro de demande
EP13163819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2013
Publié
22 oct. 2014
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01S 3/781 (2006.01)
G01S 3/783 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 22 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 28 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.06.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MASA, Peter

1425 Onnens

HASLER, David

2000 Neuchâtel

GRENET, Eric

2000 Neuchâtel

STANLEY, Ross

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.