Modulrelais-Unterbaugruppe

Brevet européen · EP2793246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793246
Numéro de demande
EP14165486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2014
Publié
22 oct. 2014
Délivré
30 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/14 (2006.01)
H01H 45/04 (2006.01)
//H01H 71/02 (2006.01)
//H01H 71/08 (2006.01)
Priorité
US 201361814083 P 19.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

ABL IP Holding LLC

1 Acuity Way, Decatur, GA 30035, US

Inventeur

Wilson, John David

Shadow Hills, CA California 91040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.