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Brevet européen · EP2793489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793489
Numéro de demande
EP12858460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
10 févr. 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
CN 201110421118 16.12.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/000172 13.02.2012
Publication PCT
WO2013/086763 20.06.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 25 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 25.02.2016

  3. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Jiangsu Betterlife Medical Co., Ltd

No. 11 Sihai Road Changshu Economic Development Zone, Jiangsu 215500, CN

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

ZHAO, David, Yong

Jiangsu 215500, CN

ZHAO, Jennifer, Jinping

Jiangsu 215500, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.