Elément sécurisé pour terminal de télécommunications
Brevet européen · EP2793498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793498
- Numéro de demande
- EP14162864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2014
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/77 (2013.01)H04W 12/12 (2009.01)H04L 29/06 (2006.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06F 21/53 (2013.01)G06Q 20/36 (2012.01)
- Priorité
- FR 1353491 17.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
Bertin, Marc
92700 Colombes, FR
Bousquet, Nicolas
92700 Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.