PROZESS

Brevet européen · EP2793599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793599
Numéro de demande
EP12812818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23G 1/30 (2006.01)
A23L 27/28 (2016.01)
A23L 5/40 (2016.01)
A23G 1/56 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201122368 23.12.2011
GB 201205847 30.03.2012
Demande PCT
PCT/CH2012/000277 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/091121 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Barry Callebaut AG, Pfingstweidstrasse 60, 8005 Zurich → Barry Callebaut AG, Hardturmstrasse 181, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

Barry Callebaut AG

Hardturmstrasse 181, 8005 Zürich

Inventeur

DE RUYSSCHER, Ive

B-9280 Lebbeke-Wieze, BE

BERNAERT, Herwig

B-9280 Lebbeke-Wieze, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.