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Brevet européen · EP2793611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793611
- Numéro de demande
- EP12795432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/56 (2006.01)A23L 23/00 (2016.01)A23L 27/12 (2016.01)A23L 27/21 (2016.01)A23L 27/22 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 5/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 11195292 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074312 04.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092196 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
MAVROUDIS, Nikolaos
Newcastle-upon-Tyne Northumberland NE1 8ST, GB
MAZZOTTI, Marco, Giuseppe
CH-8044 Zurich
SUIJKER, Michael, Jacobus
NL-3133 AT Vlaardingen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.