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Brevet européen · EP2793611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793611
Numéro de demande
EP12795432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 23/00 (2016.01)
A23L 27/12 (2016.01)
A23L 27/21 (2016.01)
A23L 27/22 (2016.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 5/20 (2016.01)
Priorité
EP 11195292 22.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074312 04.12.2012
Publication PCT
WO2013/092196 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  4. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

MAVROUDIS, Nikolaos

Newcastle-upon-Tyne Northumberland NE1 8ST, GB

MAZZOTTI, Marco, Giuseppe

CH-8044 Zurich

SUIJKER, Michael, Jacobus

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.