GETRÄNK ENTHALTEND STEVIOL-GLYCOSIDE
Brevet européen · EP2793618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793618
- Numéro de demande
- EP12858932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23L 27/30 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)
- Priorité
- US 201161577202 P 19.12.2011US 201261651099 P 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/070562 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/096420 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Alpharetta, GA 30022, US
59200 Kuala Lumpur, MY
Alpharetta, GA 30004, US
Acworth, GA 30101, US
Atlanta, GA 30339, US
Lombard, IL 60148, US
Oak Lawn, IL 60453, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.