GETRÄNK ENTHALTEND STEVIOL-GLYCOSIDE

Brevet européen · EP2793618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793618
Numéro de demande
EP12858932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Radié
24 août 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 27/30 (2016.01)
A23L 2/60 (2006.01)
Priorité
US 201161577202 P 19.12.2011
US 201261651099 P 24.05.2012
Demande PCT
PCT/US2012/070562 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/096420 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  4. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

Prakash, Indra

Alpharetta, GA 30022, US

Markosyan, Avetik

59200 Kuala Lumpur, MY

Chaturvedulla, Venkata Sai Prakash

Alpharetta, GA 30004, US

Campbell, Mary

Acworth, GA 30101, US

San Miguel, Rafael

Atlanta, GA 30339, US

Purkayastha, Siddhartha

Lombard, IL 60148, US

Johnson, Marquita

Oak Lawn, IL 60453, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.