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Brevet européen · EP2793645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793645
Numéro de demande
EP12769901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
7 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A46B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011122105 22.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003715 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/091740 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

WEIS, Norbert

69469 Weinheim, DE

CLEMEN, Hans-Jörg

69121 Heidelberg, DE

HUNGER, Marc

68519 Viernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.