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Brevet européen · EP2793648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793648
Numéro de demande
EP12769900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A46B 9/00 (2006.01)
A46B 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011122106 22.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003714 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/091739 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

CLEMEN, Hans-Jörg

69121 Heidelberg, DE

HUNGER, Marc

68519 Viernheim, DE

WEIS, Norbert

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.