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Brevet européen · EP2793662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793662
Numéro de demande
EP12772275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/08 (2006.01)
Priorité
EP 11195667 23.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069417 02.10.2012
Publication PCT
WO2013/091921 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2016

  6. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Melitta Europa GmbH & Co. KG

Ringstrasse 99, 32427 Minden, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

AUS DER FÜNTEN, Sandra

33739 Bielefeld, DE

PERTSCH, Eduard

32469 Petershagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.