HERZKLAPPENPROTHESE MIT OFFENEM STENT

Brevet européen · EP2793750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793750
Numéro de demande
EP12859023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201161579958 P 23.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/071403 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/096854 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 15 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

CORBETT, Scott

Beverly, Massachusetts 01914, US

BARNES, Terrence Gerard

Lowell, Massachusetts 01852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.