FREIHÄNDIGE KRÜCKE
Brevet européen · EP2793794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793794
- Numéro de demande
- EP12815921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61H 3/02 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161577892 P 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/070679 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/096484 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 10 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
1 entrée antérieure
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
Long Beach, CA 90803, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.