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Brevet européen · EP2793981 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793981
Numéro de demande
EP12813820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 11194775 21.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076097 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/092670 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HOURMAND, Yannick

Haslingfield Cambridgeshire CB23 1ND, GB

BRERETON, Simon

Cambridge Cambridgeshire CB4 1HP, GB

KEMP, Thomas Mark

London W4 5NG, GB

BURNELL, Rosie

Cambridge Cambridgeshire CB1 7TS, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.