VERBESSERUNGEN AN KATHETERN
Brevet européen · EP2793988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793988
- Numéro de demande
- EP12780784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)
- Priorité
- GB 201118126 20.10.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052617 22.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057517 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
Bungay Suffolk NR35 2NB, GB
Aylesbury Buckinghamshire HP18 0QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.